Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CERAMAGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR domicilié(e) 517 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROWN SUGAR, M. David LAMBERT domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.
La marque CERAMAGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROWN SUGAR, SARL - 517 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France
BROWN SUGAR, M. David LAMBERT - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617894 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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